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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES VANOT
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FRUITAFORM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITAFORM
CHARLES VANOT, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
96656996
Date de dépôt :
24/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2006

Présentation de la marque FRUITAFORM

Déposée le 24 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES VANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITAFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARLES VANOT domicilié(e) 16, rue Maurice Rollinat, 18000 BOURGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 586 961 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque FRUITAFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITAFORM est expirée depuis le 24 décembre 2006.

CHARLES VANOT a également déposé les autres marques suivantes : CHARLES VANOT , VANETTE , CHARLES VANOT , CHARLES VANOT , KIZ SIROP DE MENTHE


CHARLES VANOT, société à responsabilité limitée - 16, rue Maurice Rollinat, 18000 BOURGES - France - SIREN 377586961


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons à base de fruits; boissons aux fruits et jus de fruits; sirops de fruits